ELEGANCE
Présentation de la marque ELEGANCE
Déposée le 26 août 1994 par la société GENERAL ELECTRIC COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 26 août 2014.
GENERAL ELECTRIC COMPANY Société organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2265065 - Publication au BOPI 2004-05-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40